Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PIERBEL
CRUS ET DOMAINES DE FRANCE

Numéro de dépôt :
1319038
Date de dépôt :
01/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/2005

Présentation de la marque PIERBEL

Déposée le 1 août 1985 par CRUS ET DOMAINES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PIERBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CRUS ET DOMAINES DE FRANCE,, domicilié(e) 109, rue Achard, 33300 BORDEAUX (dossier no 2051975) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PERNOD RICARD Direction Administrative et Juridique domicilié(e) (dossier no 2051975) - France.

La marque PIERBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PIERBEL est expirée depuis le 1 août 2005.

CRUS ET DOMAINES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HOMME AU CHAPEAU , LA METAIRIE , S & C SCHROBER & DE CONSTANS GRAND PONT , BAGATELLE , (Marque figurative) , CUVEE DU PERE FRANCOIS , S C SCHRODER DE CONSTANS , BERANGERE , VEUVE MOPPERT , PASQUIER-DESVIGNES & Co


CRUS ET DOMAINES DE FRANCE - 109, rue Achard, 33300 BORDEAUX (dossier no 2051975) - France


PERNOD RICARD Direction Administrative et Juridique - (dossier no 2051975) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 1995 n°2051975 - Publication au BOPI 1995-07-13

Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404617 - Publication au BOPI 2004-12-23

Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404616 - Publication au BOPI 2004-12-23

Inscription le 10 juin 1996 - Changement d'adresse n°202007 - Publication au BOPI 1996-06-10

Inscription le 7 septembre 1993 - Transmission de propriété n°165171 - Publication au BOPI 1993-09-07

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.